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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… deux lampes amplificatrices et deux haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un signal électrique …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ … feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en autres vieux articles … ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, …
Explanatory notes
… n'excédant pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les installations industrielles. … du n° 85.33). La présente position couvre également d'autres types de commutateurs ou d'appareils de commutation …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques … mm x 925 mm x 0,3 mm), consistant chacune en une feuille d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. … 4) La cire de candelilla , obtenue en faisant bouillir dans l'eau une plante du Mexique (l' Euphorbia …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à …
Classification opinions
… « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net … 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …