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Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… air du contact de la jante métallique ou des extrémités des rayons. Sont exclus de la position les bandages pleins ou … caoutchouc vulcanisable.  Sont ici compris les pneumatiques ayant subi un rechapage de sommet (remplacement de la bande … usagés du n° 4012.20. Toutefois, les pneumatiques neufs ayant subi un retaillage ou un recreusage supplémentaire …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées … , autrement qu'en cours de fabrication, etc. D) Les verres ayant subi, après fabrication, un travail de surface , par … à l'exclusion , toutefois, des verres peints à la main et ayant le caractère de tableaux, peintures ou dessins du …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… d'opérations (semoussage, caillotage, foulage, foulonnage) ayant pour but d'assurer le feutrage de ses poils et de lui … à s'ébaucher entre la tête et les bords; les cloches ayant subi cette ouvraison se distinguent des cloches … que ce même vocable est usité pour désigner les cloches ayant subi l'opération du dressage et comprises dans le …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… plus réduites ou en fils. Le tungstène est un métal ayant la couleur grise de l'acier, dense, d'un point de … chauffantes pour fours électriques, de cibles de tubes à rayons X, de contacts électriques, de ressorts … employé notamment pour la confection d'écrans pour rayons X ou de certaines pièces d'avions. * *    * La …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… notamment, qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, et n’ayant subi aucun traitement autre que le lavage, la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… méthyl- et diméthylcyclohexanols. Ce sont des composés ayant une odeur caractéristique semblable à celle du … ou dans le baume de Pérou. Il cristallise en aiguilles ayant une odeur de jacinthe. 5)    Diphénylméthanol …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… ce qui en exclut les meubles d'utilisation générale n'ayant pas ces caractéristiques. B.‑ FAUTEUILS POUR SALONS DE …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… mosaïques et tableautins similaires .               ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, … pastels, des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… par exemple) ne constituant pas encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures …

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