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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, … obtenus à partir d'époxydes, de glycols ou de matières similaires et caractérisés par la présence de fonctions …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves … sur leur classement, de même que la présence d'accessoires simples incorporés tels que tuyaux de faible longueur, tubes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … sont parfois renfermés dans un dispositif en verre formant siphon. D'autres de ces instruments sont parfois combinés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de … de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). ‑ … ces deux appareils étant présentés en même temps, même s'ils sont séparés pour les besoins du transport. Par …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …