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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices … , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… de deux microphones, destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un … sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… articles du n° 84.83; f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires … du n° 94.05; l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑ Au sens des … de voies ferrées et les appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation (Chapitre 86), les …Legal note
… , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et … articles du n° 84.83; f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires … du n° 94.05; l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑ Au sens des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du … en tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une partie élastique resserrante d'environ 30 mm à la base et 15 mm à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …