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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y …
Explanatory notes
… oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y … élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile … par un cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.20
… En bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1 > 4420.11
… En bois tropicaux …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.30
… Autres, de bambou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20
… Boues d'épuration …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1 > 6815.11
… Fibres de carbone …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.12
… Autres vis à bois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
… Métiers à bonneterie circulaires …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.20
… Carbonate de disodium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.40
… Carbonates de potassium …