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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits … constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation …

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… avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits … constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation …

Section XI

Explanatory notes

… g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes … formés d'échevettes séparables immédiatement lorsqu'on coupe le ou les fils qui, par ses ou leurs divers …

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… g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le … de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de … notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte‑serviettes, les plaques d'interrupteurs …

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… k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le … de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de … notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte‑serviettes, les plaques d'interrupteurs …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en … pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou …

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… sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en … pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou …

Section VII > Chapitre 40

Section XV > Chapitre 72

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11; … ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le …

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… exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11; … ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du … ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques … ou de l'outil sur les machines‑outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques …

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… de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du … ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

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… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   … des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du … de vitrifications ou verroteries de parure, etc. IJ)   Le découpage d'objets déterminés dans des blocs, sphères, …

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… du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   … des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du …

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