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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5
… Champignons et truffes …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.56
… Truffes (Tuber spp.) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0711 > 0711.5
… Champignons et truffes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2
… Autres, de conifères …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.1
… Café non torréfié …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le …
Explanatory notes
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le … de papiers ou cartons présentés en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … l'installation, l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …
Explanatory notes
… et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de … - Papier et carton filtre 4805.50 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux - Autres : … 150 g 4805.92 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g, mais inférieur à 225 g 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même … solide, homogène et rigide. 2) Les panneaux dits waferboard , qui sont obtenus à partir de fines lamelles de … (panneaux dits oriented strand board et les panneaux dits waferboard , par exemple), plaqués, qu’ils soient ou non …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …