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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils … et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran … d'un grand champ et permettent la projection de textes rédigés ou imprimés sur un support transparent. L' …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. … à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation … ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement … destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide … la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence … , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE VINAIGRE COMESTIBLES Les succédanés de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou … Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 … par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues … a) Les feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm ( n° 74.10 ). b) Les tôles et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96
… Pédales et pédaliers, et leurs parties …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …