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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi … 2) Les papiers et cartons multicouches qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou … Les papiers et cartons filtres (y compris le papier pour sachets de thé). 5) Le papier et carton feutre . 6) Le …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », …
Explanatory notes
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », … et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », … les boucles sont laissées intactes, les tapis obtenus sont dits bouclés ou épinglés . (Fig. 4 et 5). Ces tapis …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en …
Explanatory notes
… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; … hétérogène quant à leur nature - d'articles généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, … laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que creusets, couvercles de creusets, capsules, nacelles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.3
… Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux … que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les bâtonnets de bois, les copeaux, la sciure ou autres déchets …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs …
Explanatory notes
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont généralement des substances de nature … effet d'augmenter la résistance à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter ainsi le phénomène de cliquetis. Ils …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …