Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; … les matières premières utilisées sont essentiellement des hexoses ou des composés qui peuvent facilement être séparés …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant … dans les fumées et capturées à l'aide de filtres à manche ou de filtres électrostatiques; b) Les cendres de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte … - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); … pour funiculaires 8428.70 - Robots industriels 8428.60 - Téléphérique 8428.90 - Autres machines et appareils A …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), … détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. ‑ De … 9110 .12 ‑ ‑ Mouvements incomplets, assemblés 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' … du cadran, des aiguilles, de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations … pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : … citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques ou naphtalènesulfoniques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et …
Explanatory notes
… pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses … se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de fibres cellulosiques. Elles peuvent être …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes … ). Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …