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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, … 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un … en fils , destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi … 3) Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4) Les filtres et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques … Chapitre 54), et notamment : 1) Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés … malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 8479.89 - - Autres 8479.90 - Parties …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires 8543 .70 - Autres machines et … ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus … produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de … ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et … chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres phosphoaminolipides …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …