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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … de chanvre, de fibres synthétiques ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le … ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements … du vêtement, à l'exception de ceux mentionnés ci‑après, en cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, … ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées … s’agit des représentations du corps humain ou de parties de celui‑ci (tête, tronc, jambes, bras, mains), principalement …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes … bombé, mandolines plates, mandoles, etc.). b) Les guitares . c) Les luths allemands , sortes de … nombre de cordes montées sur une caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner les notes de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.6
… Quinones …