Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints … présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être compris ici, les jeux ou assortiments … différentes. Ainsi, une pochette, enveloppe, boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou d'économie domestique et les articles d'hygiène ou … bassins pour douches, seaux de toilette, bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages …
Explanatory notes
… - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages … barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et … sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage … ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en … il est plus tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des … pendant le transport ou la manutention, tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium … Note 1 m) du présent Chapitre et qu'il s'agisse de reliefs n'ayant d'autre but que d'améliorer l'adhérence du béton. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.40
… N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.50
… Autres perfluorooctane sulfonamides …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.23
… En pierres naturelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.1 > 8422.11
… De type ménager …