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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 … Pommes de terre ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots … ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) … du maïs (y compris des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz et du …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) … (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge … d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, et … d’huile d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . B) L’ huile …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute … et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire … de palmiste ni l'huile de babassu ( n° 15.13 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.30
… Résinoïdes …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904 > 5904.10
… Linoléums …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2
… Baignoires …