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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position … une ou deux faces d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N ° 4821.10 La présente …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) … du maïs (y compris des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz et du …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) … (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge … d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, et … d’huile d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . B) L’ huile …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute … et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire … de palmiste ni l'huile de babassu ( n° 15.13 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ … obtenu au cours de la métallurgie de l'aluminium (voir la Note explicative du Chapitre 76, Considérations générales) …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute … solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la … fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). … laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …