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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances …
Section X > Chapitre 47
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en … on peut citer : 1) Les linters de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons …Legal note
… au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les … cellulose enduits ou recouverts, sous réserve que, dans le cas des papiers ou cartons enduits ou recouverts d'une …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
Classification opinions
… électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de … automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou … colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …