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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Explanatory notes
… Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme et la cuisson de farines … poreuse, ils constituent d'excellents isolants thermiques, qui les font utiliser dans l'industrie du bâtiment, ainsi …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition … enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition … ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un empilage de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … les billards de table de tous genres et leurs accessoires : queues, boules, craies de billards, compteurs de points à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … de chlorure de cérium et de sulfate de cérium, étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à … été élaborés intentionnellement à des fins particulières qui, en conséquence, relèvent du n° 38.24 . On y comprend …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ … A) Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … rosiptor … sarpogrélate … solpécaïnol … spirendolol … squalamine … talibégron … temivérine … tesmilifène … …Classification opinions
… ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814 > 2814.20
… Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …