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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le …        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        …

Legal note

… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le …        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout … ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les … ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du …

Legal note

… comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout … ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les … ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens … par exemple). Le plus souvent, les minerais ne font l'objet d'un commerce qu'après avoir été « préparés » en vue … exemple) les matières gênantes. Les concentrés de minerais obtenus par des traitements autres que la calcination ou le …

Legal note

… les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens …

Section XVII

Explanatory notes

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position … les bateaux et avions-jouets ( n° 95.03 ), les luges, bobsleighs et similaires ( n° 95.06 ), les autos …

Legal note

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, … 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire …

Legal note

… du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, … 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de …

Legal note

… désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de …

Section XVI

Explanatory notes

… (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive … exclus de la présente Section : a)    Les canettes, bobines, fusettes, etc., en toutes matières (régime de la …

Legal note

… (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de …

Classification opinions

… calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des … sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes … types de motifs monomères. Les polymères peuvent être obtenus par réaction entre plusieurs molécules de …

Legal note

… 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des … sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de …

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