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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. … (les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure relèvent du n° 83.01 ). D) Les boucles (même …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …