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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… on peut citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques ou … le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les polysulfamides et les acides …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; … chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au … dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement … 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent … position de ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
Explanatory notes
… de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
Explanatory notes
… ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite … pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), tels que les portemanteaux, les porte‑brosses, les classeurs …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …