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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; … ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres …Legal note
… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres …Section X > Chapitre 48 > Position 4822 > 4822.10
… Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles …
Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au …
Explanatory notes
… la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au … Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin … lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de … mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine … où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine acquièrent leur structure cristalline. La masse granuleuse résultante …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …