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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ … intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en liège naturel. 3) Les cubes, plaques, … que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les descentes …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, … Le présent Chapitre comprend le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les …Section XVI > Chapitre 85
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de …
Explanatory notes
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de … destinés. 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément … des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), …Legal note
… destinés. 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément … des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), … nanosecondes ou moins; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou … sont englobés les ouvrages en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, … plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou autrement. Les courroies de section circulaire …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En … - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables … tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …