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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, …

Legal note

… fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en … granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. 2.- … plus courts de façon à obtenir une pièce de bois de longueur voulue), ou profilés (n°s 44.07 à 44.09). 3)    Les …

Legal note

… bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en … granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. 2.- …

Section XVIII > Chapitre 90

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les … anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les …

Legal note

… des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les … anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des …

Legal note

… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre … fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des n°s 04.01 à …

Legal note

… Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre …

Section XVII

Explanatory notes

… s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du Chapitre 87 s'ils sont …

Legal note

… s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du Chapitre 87 s'ils sont …

Section XVI > Chapitre 84

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées … postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou non oblitérés, autres que les …

Legal note

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées …

Section X > Chapitre 48

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