WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… du titane, du zirconium, etc. L'amalgame de sodium relève du n° 28.53 . 3) Potassium . Métal blanc d'argent, de … sont altérables à l'air humide. 1) Calcium . Obtenu par réduction aluminothermique de l'oxyde de calcium ou par … éléments. Ces éléments, même mélangés ou alliés entre eux, restent compris dans cette position. Tel est le cas …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, …
Explanatory notes
… 8308.90 ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A) Les agrafes, crochets et … (les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure relèvent du n° 83.01 ). D) Les boucles (même avec … ou comporter des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici pourvu qu' ils conservent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres … - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 8418.99 - - Autres I.- REFRIGERATEURS, CONGELATEURS CONSERVATEURS ET AUTRES …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, … (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de … des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B) Les produits obtenus en … plusieurs cires et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières. Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, … par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - … présentent cependant à l'état solide ou pulvérulent et sont rendues pâteuses au moment de l'emploi soit par traitement …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière …