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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, … similaires. D) Les déchets et débris de bois ne pouvant être utilisés en menuiserie. Ils sont employés notamment … les articles en bois ainsi séparés et réutilisables en l’état (poutres, planches, portes, par exemple) suivent leur …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre … en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre … , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, etc.); ces articles sont généralement en bonneterie, parfois …Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et … logée à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou être … forgées), les gardes, coquilles, manches et poignées, etc., ainsi que les fourreaux pour sabres, épées, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et … à décortiquer les tiges de plantes textiles (lin, chanvre, etc.) après rouissage, afin d'en dégager les fibres. 4) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou … en un assemblage de transformateurs, de redresseurs, etc., qui, empruntant l'énergie à une source quelconque, … constitués par un appareil à rayons X destiné à être associé à un appareil photographique de type très …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, … , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées ci‑dessus, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, …
Explanatory notes
… voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles … toutes sortes (chemins de fer, tramways, voies Decauville, etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par … rails dentés. Ces trois sortes de rails peuvent être droits, courbes ou percés de trous destinés à recevoir …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes …