WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, …
Section XVI > Chapitre 85
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés …Legal note
… Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés … n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le … 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la …Legal note
… et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
Classification opinions
… émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte … dispositif destiné à être incorporé dans un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit afin de permettre … Adoption : 1997 … 5. Antenne parabolique pour la réception d'émissions de télévision retransmises par satellite, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du …
Classification opinions
… eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, …