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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous … ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous … ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent … de cette position couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, … exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement …Legal note
… exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement … textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les … et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les … et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.22
… Machines à rectifier sans centre, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3
… Machines et appareils à mélanger ou à malaxer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2
… Machines automatiques de vente de boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1 > 8462.11
… Machines pour le forgeage à matrice fermée …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.20
… « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.20
… Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.21
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) …