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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … de lingots à dispositif semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels des plaquettes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe …
Explanatory notes
… électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe … du matériel travaillant sur du verre à consistance dure, même lorsque celui-ci est légèrement chauffé pour en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Explanatory notes
… 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de …Classification opinions
… de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à … à meuler les cermets et les pointes d'outils en métal dur), ainsi que les machines à affûter les pointes de cardes … centre . Ces machines sont caractérisées par l’absence d’une broche et la présence de deux meules (une roulette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités …
Explanatory notes
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, … ainsi que les articles confectionnés en plumes, etc., sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …
Explanatory notes
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, … des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les … exclus de la présente position : a) Les papiers pour duplication ou reports , comportant des textes manuscrits ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins …