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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les …
Explanatory notes
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les … à mouler. D.‑ MOULES POUR LES METAUX (AUTRES QUE LES LINGOTIERES) ET MOULES POUR LES CARBURES METALLIQUES Sont … cas). d) ; Les moules en verre ( n° 70.20 ). e) Les lingotières ( n° 84.54 ). f) Les moules utilisés pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et … du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs … production du froid 8418.99 - - Autres I.- REFRIGERATEURS, CONGELATEURS CONSERVATEURS ET AUTRES MATERIEL, MACHINES ET …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … étafénone … exaprolol … fédotozine … fénalcomine … fingolimod … flusoxolol … ganglefène … guafécaïnol … guaïactamine … hexobendine … …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping. La présente position couvre également les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.10
… Tissus bouclés du genre éponge, en coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.9 > 0910.91
… Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre …