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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus … n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ Légumes … La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les légumes … processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser rapidement la gamme des températures de cristallisation …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. … et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, … de poudre d'os. 3) Les os acidulés , c'est‑à‑dire ceux dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
Explanatory notes
… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non … vulcanisé, tels que : a) Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non vulcanisé, ou par …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
Explanatory notes
… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment … ne se prêtent pratiquement pas, en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris …