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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
Classification opinions
… de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et d'un compresseur dans un … L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède deux poignées pour permettre son … tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… est conçu pour être replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et … conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de titane extra dur de finition …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La … elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base … colorantes organiques synthétiques sont, toutefois, rangées au n° 32.12 , lorsqu'elles sont présentées comme …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en … emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, … des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les déchets de coquilles ou de carapaces, … de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme déterminée, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… déjà coupées de longueur et dont les extrémités sont ou non raccordées ou munies d'agrafes ou d'autres dispositifs … striée est une courroie sans fin à surface de traction rainurée dans le sens longitudinal qui entraîne par … sont une sorte de courroie trapézoïdale. Les cannelures ou rainures (moulées ou taillées) apparentes sur les courroies …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 4,8 (6,5) ou 4,4 (6,0) kW (hp)/3600 tpm), d'un réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces … avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent moteur …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …