Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
Explanatory notes
… simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets … ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise. Les produits de la présente position qui ont subi …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
Explanatory notes
… lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, … polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ … Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 5407.69 ‑ ‑ Autres - Autres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du … voilettes et articles similaires . 2) Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de … 11) Les mouchoirs et pochettes . 12) Les bandeaux (serre-têtes) servant à protéger contre le froid, à retenir les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
Explanatory notes
… aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose … tall oil brut (le tall oil ainsi préparé est connu sous le nom de tall oil distillé), soit par d'autres procédés (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un liquide de couleur …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
Explanatory notes
… aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la … ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou … ( n° 48.11 ). b) Les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. … pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils … de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
Explanatory notes
… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les … et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les … de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent …