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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.1
… Sans pilotes ni circuits de commande …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.22
… Machines à rectifier sans centre, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.64
… D'une puissance excédant 750 kVA …