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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4
… Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.34
… D'une puissance excédant 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.53
… D'une puissance excédant 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.64
… D'une puissance excédant 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.34
… D'une puissance excédant 500 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.1
… Sans pilotes ni circuits de commande …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.50
… Huile de sésame et ses fractions …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1
… Produits destinés à une inhalation sans combustion …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.20
… « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …