WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … construction. Indépendamment des ouvrages énumérés dans le libellé même de la position, celle‑ci comprend notamment : … à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts et autres lieux de stockage de marchandises; les stalles et râteliers …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 124 cm3. Il n'est équipé ni de portebagages ni … propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 386 cm3, la transmission étant assurée vers …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres …
Explanatory notes
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres … après pulvérisation, il est principalement utilisé dans l'industrie céramique ou comme poudre abrasive. Les galets, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre … oxydables (aluminium, cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour … les cas spéciaux, aller au‑delà, ou rester en deçà de ces limites. La présente position ne comprend donc pas les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La … de bouchage en métaux communs avec rondelles de liège à l'intérieur ( n° 83.09 ). d) Les bourres et séparateurs … parties, en particulier les flotteurs pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° ° ° Note explicative de …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… (de maïs, de blé, de riz, par exemple) ou de certains lichens. Les amidons et fécules se présentent sous forme de … Les amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre … ou de l'amidon. Toutefois elle ne se colore pas en bleu par l'iode, qui lui communique une légère teinte jaune brun. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout … au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout … au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …