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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et … ‑ ‑ Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
Explanatory notes
… (oxyde de phosphore (V), pentoxyde de phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion … organiques. Le pentaoxyde de diphosphore existe à l'état cristallisé, à l'état amorphe et à l'état vitreux. Le mélange de ces trois variétés constitue la neige phosphorique qui est classée …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de … et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les transformateurs électriques sont des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, … été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, … été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » … les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la … fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la … marteaux piqueurs, marteaux brise-béton, marteaux à river, etc. 9) Les riveuses à mâchoires, dériveuses et burineuses. 10) Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …