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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux …
Explanatory notes
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres …
Explanatory notes
… et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, … microbiennes obtenues de ces venins. Les produits repris aux points 1) et 2) ci-dessus, lorsqu'ils sont présentés …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, … être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, … plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées …Legal note
… et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, … plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les … et de vitesse; - Freins; - Bras de manivelle; - Pédalier; - Plateau; - Visserie du plateau; - Dérailleur avant; - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …
Classification opinions
… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de … permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… la connexion entre plusieurs dispositifs de traitement automatique de l'information compatibles de manière à autoriser la sélection de plusieurs combinaisons de ces … dispositifs. Ils permettent, par exemple, de relier deux terminaux à un modem, plusieurs unités centrales de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90
… Autre verre …
Classification opinions
… mobiles tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …