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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.14 - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2               - Autres : 5603.91 - - D'un poids … - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.94 - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm 3 mais n'excédant pas 1.500 cm 3 8703.23 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm 3 mais n'excédant pas 3.000 cm 3 8703.24 - - D'une … semi-diesel) : 8703.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm 3 8703.32 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm 3 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ Verres de lunetterie en verre 9001.50 ‑ Verres de lunetterie en autres matières 9001.90 ‑ … la Note explicative du n° 70.14). d)    Les verres du n° 70.15 , qui ne sont pas travaillés optiquement (notamment les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1519

Explanatory notes

… [15.19] …

Section X > Chapitre 48 > Position 4815

Explanatory notes

… [48.15] …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n°  74.15 ). b)    Les accessoires pour tuyauterie munis de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… ses sels 2922.14 - - Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 2922.15 - - Triéthanolamine 2922.16 - - Sulfonate de … par les oculistes ou les dentistes. 14)  La phénylglycine . 15)  Le lisadimate . E.- AMINO-ALCOOLS-PHENOLS, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… à classer selon la matière constitutive ( n°s 39.26 , 71.15 , 73.26 , 74.19 , 75.08 , 76.16 , etc.). 5)    Les vannes … ainsi que les autres vannes immergées pour navires. 15)  Les robinets munis d'un tube souple ou télescopique …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… de protection contre les rayons X) rentrent dans le n °  40.15 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° …

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