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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles …

Explanatory notes

… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles … 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité …

Classification opinions

… destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois … Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.20

… Condenseurs pour machines à vapeur

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …

Explanatory notes

… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à …

Section VI > Chapitre 32

… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …

Explanatory notes

… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent … silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des …

Legal note

… silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris … et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …

Explanatory notes

… en laboratoires pour l'examen du sang, des humeurs, de l'urine, etc., même si cet examen concourt au diagnostic des … sortes. 5)   Sondes (rectales, prostatiques, vésicales, urétrales, etc.). 6)   Spéculums (nasaux, buccaux, … pour le foie, etc.). 13) Dilatateurs (laryngiens, urétraux, œsophagiens, utérins, etc.). 14) Tiges de guidage …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …

Explanatory notes

… l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de … vie. Elles ont principalement une action physiologique. De leurs caractéristiques propres, découlent leurs applications …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et …

Explanatory notes

… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et …

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