Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… complexes.               ‑ Cyanures et oxycyanures : 2837.11 ‑ ‑ De sodium 2837.19 ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures … du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) (HCN) du n° 28.11. Ces sels sont très vénéneux. 1)    Cyanure de sodium …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

Explanatory notes

69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de … calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine) 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Poissons vivants (+).               ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres               ‑ Autres poissons vivants : …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous forme brute; poudres 8110.20 - Déchets et débris 8110.90 - Autres Le principal …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A … de la présente position et leurs parties relèvent du n° 91.11 , les mouvements de montres des n°s 91.08 ou 91.10 , les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… (support non compris)  (+).               ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur … le caractère essentiel de papier ou de carton ( n° 48.11 ). c)    Les étiquettes en feuilles d'aluminium …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une … ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… (+).               - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 … . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15. Aux fins des …

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