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846 résultats pour "11"

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Poissons vivants (+).               ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres               ‑ Autres poissons vivants : …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A … de la présente position et leurs parties relèvent du n° 91.11 , les mouvements de montres des n°s 91.08 ou 91.10 , les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… (support non compris)  (+).               ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur … le caractère essentiel de papier ou de carton ( n° 48.11 ). c)    Les étiquettes en feuilles d'aluminium …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une … ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… (+).               - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 … . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15. Aux fins des …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou … agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les assaisonnements …