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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) … ou polycylindriques. Dans ce dernier cas, les bielles sont attelées à un même vilebrequin et les cylindres, alimentés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. … minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.80 - Autres 8417.90 - … des enceintes dans lesquelles on réalise des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages … pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, … extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits peuvent être présentés à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière … 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 … et grilles en plomb, même non enduites de matière active, séparateurs en toutes matières (à l'exception du caoutchouc …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, … ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de …
Explanatory notes
… pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, … ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …