Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres … autres qu' en bonneterie, autres que les parties d'articles du n ° 62.12 . La présente position couvre … ( n° 67.01 ). d) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . e) Les crochets, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de …
Explanatory notes
… Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de … ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … tissu, de papier, de cuir, etc. Pour être classés ici, ces articles, également appelés moules pour boutons , doivent …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres … 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 … latéraux des lisières véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières … matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, sachets, pochettes … sur lequel vient s’adapter un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour … ‑ Soupapes de trop‑plein ou de sûreté 8481.80 ‑ Autres articles de robinetterie et organes similaires 8481.90 ‑ Parties Les articles de robinetterie et organes similaires …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …