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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… sont notamment inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits … oranges, melons, etc.), en autres parties de plantes (angélique, gingembre, ignames, patates douces, etc.), ainsi …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… vinyle, et les copolymères d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En … les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute densité (HDPE) est un …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… de préparations similaires. Le chaulage des cuirs et peaux s'effectue par trempage dans un lait de chaux ou au moyen … et peaux est obtenu par trempage dans des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfurique ou d'autres produits chimiques additionnés de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils … exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes … applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages … au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels … XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins … vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… laminés à froid               - Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux … de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz similaires tels … il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement utilisés … pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier …

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