… , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des … de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples …
… (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du … fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3) Les griffes, queues ou …
… de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les …
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales … ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités …
… à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des … soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont …
… 5212.13 ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.15 ‑ ‑ Imprimés … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente …
… synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici …
… ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , … à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position …
… conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant … les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente … position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres …
… destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les poudres et les … de sulfate de nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, …
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