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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même … de la table , tels que couteaux de table, services à découper, cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, … cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E) Objets d'ornement …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - … le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du … non vulcanisé, tels que : a) Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. … confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du … cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, … ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.26
… Vitamine B12 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …