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Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus … toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement … comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les fibres de tourbe ligneuse dite …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans … la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, … supplémentaire, tels que les extraits de malt et les préparations alimentaires d'extraits de malt du n° 19.01 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0301.92 - ‑ Anguilles … spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - … à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette position sont …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. … que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % 0401.40 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses … défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous … e)    La davidite , titanate d'uranium et de fer. f)    La parsonsite , phosphate d'uranium et de plomb hydraté. g)    …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou … de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en … le celtium ou hafnium, le thallium et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la …

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