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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho … dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres … tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES BORIQUES L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… PREPARES Ce groupe comprend : 1)    Les préparations pour la confection de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2)    Les soupes, potages et bouillons, préparés … diététiques (alimentation équilibrée), soit pour en assurer l'assaisonnement ou la conservation ou à d'autres fins, de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par lala Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … de commande pour l'orientation et le positionnement de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis … Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

…               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… carton seulement 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le … la masse de manière uniforme et fixée aux fibres textiles à l'aide d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique et d'une machine … position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de … Les machines de l'espèce consistent essentiellement en l'association d'une génératrice électrique et d'une machine …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou … d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi les autres …

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