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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9019.10 ‑ … mécaniquement les divers mouvements. Un tel traitement étant généralement effectué selon les directives ou sous le … il en résulte que les appareils de l'espèce ne doivent pas être confondus avec les appareils habituels pour la culture …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite … mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des brais ou des … la structure cristalline, que l'on peut caractériser comme étant celle du graphite par diffractométrie au moyen des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - … Les ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou en autre carbone, pour usages autres … par les acides). 8) Les ouvrages (pavés, dalles, etc.) obtenus par fusion et compression dans des moules, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à … comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance … de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de …