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Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en … en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines … acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette … à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus … également incorporer des récepteurs de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et revenir au point de décollage, ainsi …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche … décalcomanies sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, … de dessins coloriés susceptibles de se transférer sur tissu, généralement sous la pression d'un fer chaud (fer à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… et leurs dérivés               - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogé-nures, peroxydes, … phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non … Acide cyclopenténylacétique . C. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ‑ Riz. 1006.10 ‑ Riz en paille (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz … blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz … (péricarpe). Le riz cargo renferme presque toujours une petite quantité de riz paddy. 3)    Le riz semi‑blanchi , à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … du n °  91.14 . Sont exclus de cette position  : a)    Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres … les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, … à chaud ou forgeage de blooms ou billettes. La présente position couvre également les produits qui ont été obtenus …

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