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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana … ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le …

Legal note

… 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana … ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les …        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note …

Legal note

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les …        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le …

Legal note

… Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de …

Legal note

… entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Legal note

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement … sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, …

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