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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une … types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer … à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue également … suivantes : puissance maximale du moteur : 1.500 W; connexion électrique : 230 V - 50 Hz; flux d'air : 3.600 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un … composées de fils en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, destinées à être utilisées comme fils d'arcades …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et … un grand pouvoir d'absorption des radiations solaires, destinés à être fixés sur des dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, placés sur le toit des immeubles. Adoption …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur … des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… g de tabac hâché grossièrement, non mélangé, enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous …

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