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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y … sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences concrètes de fleurs, en essences

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en … (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, dans les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, … que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ … polyester 5514.29 ‑ ‑ Autres tissus 5514. 30 - En fils de diverses couleurs               ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de … par des méthodes physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les … Le spath fluor (ou fluorine) est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, soit en masses compactes …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a)    La … qui sont l'une et l'autre des tantaloniobates de fer et de manganèse. Les principaux minerais de vanadium classés … chimique ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent … couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés partiellement d'autres matières, pour autant qu' … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps … femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, … ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête …

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